Avocat Droit des Affaires
Doté d’une solide expérience en droit des sociétés et fiscalité, Me Sébastien BURBAN intervient auprès d’une clientèle variée composée de sociétés et de groupes de sociétés, notamment coopératifs, d’associations et d’organismes divers.
Il les accompagne de la manière la plus ajustée dans leurs prises de décisions et leurs négociations.
Il les accompagne de la manière la plus ajustée dans leurs prises de décisions et leurs négociations.
Droit des Sociétés, Fusions-Acquisitions
Me Sébastien BURBAN est doté d’une solide expérience en droit des sociétés lui permettant d’être l’interlocuteur privilégié de nombreux groupes et sociétés.
Il vous apporte un conseil et une technicité sur mesure pour répondre à vos ambitions et vous assiste efficacement à toutes les étapes de votre entreprise : création, pérennisation, développement, cession, ….
De même, il vous accompagne de la manière la plus ajustée dans vos prises de décisions, vos négociations et montages complexes : fusion, restructuration d’activités et de groupes, gouvernance, …
Il vous apporte un conseil et une technicité sur mesure pour répondre à vos ambitions et vous assiste efficacement à toutes les étapes de votre entreprise : création, pérennisation, développement, cession, ….
De même, il vous accompagne de la manière la plus ajustée dans vos prises de décisions, vos négociations et montages complexes : fusion, restructuration d’activités et de groupes, gouvernance, …
Droit Fiscal
Me Sébastien BURBAN est doté d’une expérience reconnue en fiscalité, aussi bien en matière de conseil que de contentieux.
Sociétés, Groupes, Associations et organismes divers, il vous conseille afin de vous orienter dans vos choix stratégiques. Tout en visant l’optimisation fiscale, il vous assure la plus grande sécurité juridique et préserve au mieux vos relations avec l’administration fiscale.
Il vous représente et assure votre défense dès les premières étapes des procédures de contrôles jusqu’à l’éventuelle phase contentieuse auxquelles celles-ci peuvent conduire, devant les tribunaux civils et administratifs.
Sociétés, Groupes, Associations et organismes divers, il vous conseille afin de vous orienter dans vos choix stratégiques. Tout en visant l’optimisation fiscale, il vous assure la plus grande sécurité juridique et préserve au mieux vos relations avec l’administration fiscale.
Il vous représente et assure votre défense dès les premières étapes des procédures de contrôles jusqu’à l’éventuelle phase contentieuse auxquelles celles-ci peuvent conduire, devant les tribunaux civils et administratifs.
Droit et fiscalité des sociétés coopératives
Juriste au sein de COOP DE FRANCE OUEST durant cinq ans, Me Sébastien BURBAN est aujourd’hui une référence en matière de droit et de fiscalité des sociétés coopératives ; notamment agricoles.
Interlocuteur privilégié des sociétés coopératives agricoles et de leurs groupes, il vous apporte un conseil et une technicité sur mesure pour répondre à vos ambitions et vous assiste efficacement à toutes les étapes de votre entreprise (création, pérennisation, développement, cession, fusion, etc …).
Spécialiste de la fiscalité coopérative, il vous représente et assure votre défense dès les premières étapes des procédures de contrôles jusqu’à l’éventuelle phase contentieuse auxquelles celles-ci peuvent conduire, devant les tribunaux civils et administratifs.
Interlocuteur privilégié des sociétés coopératives agricoles et de leurs groupes, il vous apporte un conseil et une technicité sur mesure pour répondre à vos ambitions et vous assiste efficacement à toutes les étapes de votre entreprise (création, pérennisation, développement, cession, fusion, etc …).
Spécialiste de la fiscalité coopérative, il vous représente et assure votre défense dès les premières étapes des procédures de contrôles jusqu’à l’éventuelle phase contentieuse auxquelles celles-ci peuvent conduire, devant les tribunaux civils et administratifs.
Formations
Organisme de formation référencé DATADOCK, Me Sébastien BURBAN organise et anime de nombreuses formations auprès de dirigeants et salariés de sociétés et groupes de sociétés.
Il anime chaque année auprès de nombreuses sociétés des journées de formation « Actualités juridiques et fiscales » leur permettant d’appréhender les principales dispositions législatives, règlementaires et jurisprudentielles en matière de droit des sociétés et de fiscalité et de sécuriser leurs pratiques.
Il intervient également en intra-entreprise pour animer des formations sur mesure selon des thématiques choisies par les entreprises (Exemples : Principes juridiques et fiscaux des sociétés coopératives agricoles, Responsabilités civiles et pénales des dirigeants, …).
Il anime chaque année auprès de nombreuses sociétés des journées de formation « Actualités juridiques et fiscales » leur permettant d’appréhender les principales dispositions législatives, règlementaires et jurisprudentielles en matière de droit des sociétés et de fiscalité et de sécuriser leurs pratiques.
Il intervient également en intra-entreprise pour animer des formations sur mesure selon des thématiques choisies par les entreprises (Exemples : Principes juridiques et fiscaux des sociétés coopératives agricoles, Responsabilités civiles et pénales des dirigeants, …).
Sébastien Burban
Votre Avocat en Droit des Affaires
Titulaire du DJCE et du DESS Juriste d’Affaires obtenus auprès de la faculté de droit de Poitiers, Me Sébastien BURBAN a exercé pendant dix ans au sein du cabinet d’avocats d’affaires A. Conseil Audran à Nantes, puis pendant cinq ans au sein du syndicat professionnel COOP DE FRANCE OUEST.
Il devient avocat en 2013 et crée son cabinet exclusivement orienté vers le conseil juridique et fiscal aux entreprises et travaille notamment pour les plus grands groupes coopératifs agricoles pour lesquels il constitue dorénavant une référence.
Dès 2013, il s’associe au sein d’une Société Civile de Moyens avec Me Géraldine PINSON-RUBIN, puis en 2019 avec Me Marie-Line BOURGES-BONNAT.
En complémentarité avec ses partenaires de la SCM Arciane, Me Sébastien BURBAN intervient sur l’ensemble de la France Métropolitaine et des DOM-TOM.
Organisme de formation référencé Datadock, Me Sébastien BURBAN organise et anime chaque année de nombreuses formations auprès d’entreprises.
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Nos honoraires
Les honoraires peuvent être déterminés soit en fonction du temps passé (honoraires horaires), soit de manière fixe (honoraires forfaitaires), soit partiellement variable selon des critères de succès à définir (honoraires de résultats).
A l’issue du premier rendez-vous, une convention d’honoraires est établie en prenant en compte la nature des démarches à effectuer, leur complexité et le temps nécessaire à leur accomplissement.